Déposée le 18 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCARME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CUVOKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCARME domicilié(e) Z.I. MOLINA LA CHAZOTTE, 120, rue Albert Camus,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 338 738 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque CUVOKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCARME Société par Actions Simplifiée - Z.I. MOLINA LA CHAZOTTE, 120, rue Albert Camus,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France - SIREN 383338738
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Cuves, conteneurs et citernes métalliques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ; véhicules utilitaires ; véhicules pompiers ; véhicules pour la collecte de déchets, de produits végétaux ; véhicules pour l'entretien des voieries et espaces publics et privés ; camions-bennes ; bennes de camions ; carrosseries. Cuves, conteneurs et citernes non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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